Daniel Bascoul

De:	Daniel BASCOUL
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000033359311 (source JORF)

admission

09 Novembre 2016 09/11/2016

De:	BASCOUL (Daniel)
Objet:	dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

date_debut="2011-07-01"

DEVK1109170A (source BODD)

nomination

25 Avril 2011 25/04/2011

De:	BASCOUL (Daniel)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011 DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

DEVK1101295A (source BODD)

promotion

25 Février 2011 25/02/2011

De:	Bascoul (Daniel)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2008-01-01"

JORFTEXT000018198002 (source JORF)

nomination

01 Mars 2008 01/03/2008

De:	Bascoul (Daniel) chef d'arrondissement
Objet:	dans le cadre de leurs attributions et compétences – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature Pour l'arrondissement Seine-Amont

DEVT0763692S (source BODD)

délégation de signature

10 Septembre 2007 10/09/2007

De:	Bascoul (Daniel) chef de l'arrondissement Seine Amont
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 21 août 2007 Le chef du service navigation de la Seine, M.-A. Bacot ANNEXE I
Groupe:	Service navigation de la

DEVT0763645S (source BODD)

charge

10 Septembre 2007 10/09/2007

De:	Bascoul (Daniel) chef d'arrondissement
Objet:	dans le cadre de leurs attributions et compétences – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature Pour l'arrondissement Seine-Amont

EQUT0790224X (source BODD)

délégation de signature

25 Février 2007 25/02/2007

De:	Bascoul (Daniel) chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Le chef du service navigation de la Seine, M.-A. Bacot ANNEXE I
Groupe:	Service navigation de la

EQUT0790223S (source BODD)

charge

25 Février 2007 25/02/2007

De:	Bascoul (Daniel) chef d'arrondissement
Objet:	dans le cadre de leurs attributions et compétences – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature Pour l'arrondissement Seine-Amont

EQUT0611740X (source BODD)

délégation de signature

25 Septembre 2006 25/09/2006

De:	Bascoul (Daniel) chef de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE I
Groupe:	21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)

EQUT0611739S (source BODD)

charge

25 Septembre 2006 25/09/2006

De:	Bascoul (Daniel) chef de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:	toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4 Article 10 ANNEXE I

EQUT0611468S (source BODD)

délégation de signature

25 Juillet 2006 25/07/2006

De:	Bascoul (Daniel) chef d'arrondissement
Objet:	dans le cadre de leurs attributions et compétences – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature Pour l'arrondissement Seine-Amont

EQUT0611293X (source BODD)

délégation de signature

25 Juin 2006 25/06/2006

De:	Bascoul (Daniel) chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE I
Groupe:	30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)

EQUT0610855S (source BODD)

charge

25 Avril 2006 25/04/2006

De:	Bascoul (Daniel) chef d'arrondissement
Objet:	dans le cadre de leurs attributions et compétences les pièces de liquidations des dépenses de toute nature Pour le service Eau et Environnement

EQUT0610712S (source BODD)

délégation de signature

10 Avril 2006 10/04/2006

De:	Bascoul (Daniel) chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE I
Groupe:	15 décembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)

EQUT0510430S (source BODD)

charge

10 Janvier 2006 10/01/2006

De:	Bascoul (Daniel) ingénieur divisionnaire des TPE, chargé de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:	Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel) la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:	Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)

EQUT0510327S (source BODD)

composition

10 Décembre 2005 10/12/2005

De:	Bascoul (Daniel) chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:	toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4 Article 10 ANNEXE I

EQUT0510269S (source BODD)

délégation de signature

10 Octobre 2005 10/10/2005

De:	Bascoul (Daniel) ingénieur divisionnaire des TPE, chargé de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:	Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel) la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:	Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)

EQUT0510268S (source BODD)

composition

10 Octobre 2005 10/10/2005

De:	Bascoul (Daniel) chef d'arrondissement
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS Arrondissement Seine-Amont
Groupe:	DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS

EQUT0510257S (source BODD)

charge

25 Septembre 2005 25/09/2005

De:	Bascoul (Daniel) chef d'arrondissement
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE Arrondissement Seine-Amont
Groupe:	DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE

EQUT0510255S (source BODD)

charge

25 Septembre 2005 25/09/2005

De:	Bascoul (Daniel, Paul) chef d'arrondissement dans un établissement public fluvial ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000445605 (source JORF)

nomination

15 Mai 2005 15/05/2005

De:	Bascoul (Daniel) chef d'arrondissement
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot Arrondissement Seine-Amont
Groupe:	9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)

EQUT0510030S (source BODD)

charge

10 Mars 2005 10/03/2005

De:	Bascoul (Daniel)
Objet:	ingénieur divisionnaire des TPE, chef de l'arrondissement Seine-Amont toute pièce et d'effectuer tout acte en vue de la passation des marchés décrits à l'article 1er de la présente décision dans les limites de leurs attributions et compétences géographiques

EQUT0410137S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2004 10/06/2004

De:	Bascoul (Daniel) la délégation de signature conférée à l'article 2 pourra être exercée par
Objet:	Article 4 En cas d'urgence et d'absence ou empêchement de

EQUT0410137S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2004 10/06/2004

De:

Bascoul (Daniel)

(IDTPE), chef de l'arrondissement Seine-Amont

Objet:

dans le cadre des règlements et instructions en vigueur et dans la limite de leur circonscription, au nom du chef du service de la navigation de la Seine, tous actes ou décisions relatifs aux occupations temporaires constitutives ou non de droits réels, du domaine géré par Voies navigables de France portant sur une durée n'excédant pas 5 ans ou une superficie inférieure ou égale à 10 hectares, lorsque la redevance annuelle de celles-ci est inférieure ou égale à 20 000 Euro (vingt mille euros)

autorite_delegation="Chef du service de la navigation de la Seine"

EQUT0410136S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2004 10/06/2004

De:	Bascoul (Daniel) chef d'arrondissement
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE Arrondissement Seine-Amont
Groupe:	DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE

EQUT0410135S (source BODD)

charge

10 Juin 2004 10/06/2004

De:

Bascoul (Daniel)

chef de l'arrondissement Seine-Amont

Objet:

toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4

Article 8

Toute décision prise par les chefs d'unité ou les chefs de subdivisions territoriales, en vertu de la délégation de signature conférée par l'article 7 de la présente décision, sera transmise en copie aux chefs d'arrondissements territoriaux ou chefs de services fonctionnels

M.-A. Bacot

ANNEXE I

EQUT0410131S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2004 10/06/2004